Une finalité, un consentement.
Cette notice distingue la newsletter, la mesure d’audience et les éventuels intérêts Academy ou B2B.
Structure technique complète, à faire valider et à compléter avec l’identité juridique du responsable avant lancement.
Responsable du traitement
[NOM OU RAISON SOCIALE ET ADRESSE À RENSEIGNER]. Contact relatif aux données personnelles : contact@overshell.com.
Newsletter et double confirmation
Lorsque vous demandez Le Brief, nous traitons votre adresse email, la source du formulaire, la date, la version de la notice et une empreinte pseudonymisée destinée au contrôle des abus. L’adresse est transmise à Resend dès la demande afin d’envoyer l’email de confirmation. Elle est activée pour les éditions du Brief uniquement après votre confirmation explicite.
Base juridique : votre consentement. Le consentement au média ne vaut ni intérêt pour Over Shell Academy, ni demande B2B, ni autorisation de transfert à un partenaire. Ces finalités nécessitent des actions séparées.
Désinscription
Chaque édition doit proposer une désinscription accessible. La demande exclut immédiatement l’adresse des prochains envois dans la base Vecteur Zéro, puis synchronise cette suppression avec Resend.
Mesure d’audience
Google Analytics 4 reste désactivé sans accord. Le choix est conservé dans votre navigateur pendant 180 jours. En cas de retrait, la collecte est désactivée et les cookies GA accessibles au site sont supprimés. Google Signals et la personnalisation publicitaire sont désactivés. La durée de conservation de la propriété GA4 devra être configurée à 14 mois au maximum avant activation.
Sécurité et prévention des abus
Les adresses IP et emails utilisés pour limiter les demandes répétées sont transformés par HMAC avec un secret non public. Les compteurs de limitation sont supprimés après deux jours. Ils ne servent pas au profilage éditorial ou commercial.
Durées de conservation
- demande non confirmée : expiration du lien après 24 heures, puis suppression au plus tard sept jours après expiration ;
- abonnement actif : jusqu’au retrait du consentement ;
- preuve de désinscription, rebond ou plainte : trois ans au maximum ;
- choix analytique local : 180 jours ;
- données GA4 : durée à configurer à 14 mois au maximum.
Destinataires et sous-traitants
Les données sont accessibles aux seules personnes habilitées de Vecteur Zéro et à ses prestataires nécessaires : Supabase pour la base et les fonctions, Resend pour l’envoi, Cloudflare pour la distribution du site et, après consentement analytique, Google Analytics.
Transferts hors Union européenne
Certains prestataires peuvent traiter des données hors de l’Union européenne. Les entités contractuelles, régions d’hébergement et garanties applicables devront être reportées ici après création des comptes et vérification des contrats, clauses contractuelles types et éventuelles décisions d’adéquation.
Vos droits
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité ou vous opposer à un traitement lorsque ce droit s’applique. Vous pouvez retirer un consentement à tout moment sans remettre en cause les traitements antérieurs. Écrivez à contact@overshell.com. Une preuve d’identité peut être demandée uniquement en cas de doute raisonnable.
Vous pouvez également saisir la CNIL : cnil.fr/fr/plaintes.